Nom du Site : www.architecture-interieur-antigny.fr
Directrice de la publication : Mme Gaëlle Antigny
Email : gaelle.antigny@gmail.com
Adresse : 140 boulevard des Rocs 86000 Poitiers
Tel : 06 45 73 79 06
Forme juridique : auto entreprise
Siret : 517 659 579 00018
N° de déclaration à la CNIL : 1469857v0
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L’entreprise Gaëlle Antigny architecture d’intérieur s’engage à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des données et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers.
L’entreprise Gaëlle Antigny architecture d’intérieur est seule destinataire des données personnelles et ne procédera pas à la cession de son fichier client.
Le site http:/www.architecture-interieur-antigny.fr est en cours d’inscription à la commission nationale de l’informatique et des libertés(cnil).
3. Propriété intellectuelle et artistique.
Toute représentation totale ou partielle du site http:/www.architecture-interieur-antigny.fr par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
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Les liens mis en place sur le site http:/www.architecture-interieur-antigny.fr vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise Gaëlle Antigny architecture d’intérieur, notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, l'internaute consent à prendre les risques et à subir un éventuel préjudice direct ou indirect.
L’entreprise Gaëlle Antigny Architecture d’Intérieur, autorise tout site internet ou tout autre support à citer http:/www.architecture-interieur-antigny.fr ou à mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.architecture-interieur-antigny.fr. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, l’entreprise Gaëlle Antigny architecture d’intérieur se réserve un droit d'opposition.
5. Droit applicable.
Le site Internet www.architecture-interieur-antigny.fr et les présentes mentions légales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
L’entreprise Gaëlle Antigny architecture d’intérieur se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à les consulter régulièrement.
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